Protection des données


La protection de votre vie privée est la condition de votre confiance dans l’utilisation de nos services. C’est pourquoi, nous souhaitons être transparents sur la façon dont nous collectons vos données personnelles et sur manière dont nous utilisons ces données, mais également sur les moyens dont vous disposez pour contrôler cette utilisation et exercer vos droits s’y rapportant.

Cette charte vous est donc destinée afin que vous puissiez utiliser nos services de façon éclairée et en toute connaissance de cause.

Pour votre information, lorsque nous parlons de « nous » ou de « vetevo », nous faisons référence à la société vetevo GmbH au registre du commerce de Berlin-Charlottenburg en Allemagne, sous le numéro HRB 182554 et dont le n° de TVA intracommunautaire est le DE310295523. Le siège social est situé au Torstr. 23, 10119 Berlin - Allemagne.

A l’inverse, lorsque nous utilisons le terme « vous » ou ses dérivés, alors nous faisons référence à tout visiteur du site internet www.vetevo.fr et tout utilisateur de nos services.

Nous tenons à vous rappeler que vetevo est soumise aux règles applicables en matière de protection des données personnelles, et, en particulier, le Règlement Général européen sur la Protection des données personnelles n°2016/679 du 27 avril 2016 (dit « RGPD »), ainsi que toutes les règles de droit national prises en application de celui-ci, à titre subsidiaire.

Si à la lecture de cette charte, vous avez des questions sur les traitements que nous mettons en œuvre ou sur les droits dont vous disposez, nous vous invitons à adresser vos questions par email à notre Délégué à la Protection des Données : info@vetevo.fr.

1. A quelles occasions et pour quelles finalités vos données personnelles sont-elles collectées ?

(i) Vos données personnelles sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes. Vetevo peut être amenée à recueillir vos données personnelles aux fins:

  • afin de vous proposer un meilleur service.

 

Nous pouvons également utiliser votre adresse email afin de communiquer avec vous pour des raisons liées à notre service, par exemple afin de vous faire parvenir des informations relatives à nos services.

 

Vetevo prend en compte les principes de minimisation et de protection des données, dès la conception des projets et par défaut (privacy by design et privacy by default). En conséquence, ne sont collectées que des informations pertinentes, adéquates et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées.

 

Par ailleurs, vetevo ne vend, ne partage ni n’utilise à d’autres fins vos données à caractère personnel que vous partagez avec nous.

 

 (ii) Plug-ins Sociaux

Notre site Internet peut utiliser des plugins (les « Plugins ») fournis par des réseaux sociaux (Facebook.com, Instagram, Twitter …). Les Plugins sont identifiables par le logo du réseau social dont ils relèvent. Ils vous permettent de marquer les pages de ces réseaux dans vos favoris et de partager vos favoris avec leurs autres utilisateurs.

Lorsque vous visitez une page qui contient des Plugins, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs des réseaux sociaux correspondants. Les Plugins intégrés indiquent au réseau social que vous avez accédé à la page correspondante sur nos sites. Si vous êtes connecté sur le réseau social, votre visite peut être affectée à votre compte sur ce réseau social. Si vous interagissez avec les Plugins, par exemple en cliquant sur le bouton « partage » de Facebook, l’information correspondante est directement transmise de votre navigateur vers le réseau social Facebook, et conservée par celui-ci. Même si vous n’êtes pas connecté au réseau social, il existe une possibilité que les Plugins transmettent votre adresse IP au réseau social.

 

Pour plus d’informations sur l’objet et la portée du traitement des données par les réseaux sociaux, ainsi que pour connaître vos droits à cet égard et paramétrer les options de manière à protéger votre confidentialité, veuillez consulter la politique de confidentialité du site Internet de chacun de ces réseaux, notamment :

Politique d’utilisation des données de Facebook : accessible ici

Politique d’utilisation des données d’Instagram : accessible ici

Politique de confidentialité de Twitter : accessible ici

 

(iii) Collecte de Cookies

Lors de la navigation sur nos sites, des cookies peuvent être déposés sur votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette), sous réserve des choix que vous aurez exprimés et que vous pourrez modifier à tout moment.

Un cookie est un petit fichier texte contenant des informations relatives à la navigation sur ces sites, dont le principal objectif est d’améliorer leur consultation et de permettre d’adresser des services personnalisés.

Sur l’ordinateur, les cookies sont gérés par le navigateur internet.

Vous trouverez les cookies utilisés par nos sites ainsi que notre politique d’utilisation des cookies en vous rendant sur Conditions générales d’utilisation.

 

Comment accepter ou refuser les cookies ?

Il est possible de configurer votre navigateur de manière à ce que les cookies soient enregistrés dans le terminal ou rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur, ou pour être informé(e) au moment où un cookie est enregistré dans le terminal, afin de permettre de l’accepter ou le refuser.

Cependant, la suppression de tous les cookies utilisés par le navigateur, y compris ceux employés par d’autres sites web, peut conduire à l’altération ou à la perte de certains réglages ou informations.

La configuration de chaque navigateur est différente. Il vous appartient de suivre les instructions de l’éditeur de votre navigateur comme suit (liens disponibles à la date de mise à jour de cette page):

– Si vous utilisez Internet Explorer https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies 

– Si vous utilisez Safari : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac 

– Si vous utilisez Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?co=GENIE.Platform%3DDesktop&hl=fr 

– Si vous utilisez Opera : https://help.opera.com/en/latest/web-preferences/#cookies 

– Si vous utilisez Firefox: https://support.mozilla.org/fr/kb/effacer-les-cookies-pour-supprimer-les-information 

Pour en savoir plus sur les cookies et leur incidence, nous vous invitons à consulter la rubrique « vos traces » du site de la CNIL accessible ici https://www.cnil.fr/fr/comment-ca-marche.

2. Sur quels fondements vos données sont-elles traitées ?

Vos données personnelles ne sont traitées par vetevo que dans les cas permis par la réglementation applicable, et en particulier dans les conditions suivantes :

  • lorsque vous avez manifesté un consentement libre, spécifique, éclairé et univoque concernant le traitement de vos données personnelles, par exemple lorsque vous renseignez votre adresse email afin de conserver les données renseignées sur le formulaire.
  • lorsque les intérêts légitimes de vetevo peuvent être de nature à justifier un traitement par vetevo de vos données personnelles accompagnés des garanties de protection adéquates.


Des mentions informatives claires et conformes au droit applicable sont prévues dans chaque cas.

Il est ici précisé que pour les mineurs de moins de 16 ans, ce consentement doit être donné ou autorisé par le titulaire de la responsabilité parentale. Si ce dernier découvre que des données personnelles du mineur concerné ont été confiées à vetevo sans son consentement, il pourra demander à vetevo de supprimer ces données personnelles en suivant la procédure décrite au point 6. (ii) de la présente charte.

3. Qui sont les destinataires de vos données personnelles ?

Vos données personnelles étant confidentielles, seules les personnes dûment habilitées par vetevo en raison de leurs fonctions peuvent accéder à vos données personnelles, sans préjudice de leur éventuelle transmission dans la mesure exigée par la réglementation applicable.

 

Toutes les personnes relevant de la responsabilité de vetevo, ayant accès à vos données personnelles, sont tenues à un engagement de confidentialité et s’exposent à des mesures disciplinaires et/ou autres sanctions si elles ne respectent pas cet engagement.

 

Ces personnes comprennent les personnels habilités au sein de vetevo, et plus précisément, selon les cas, ceux des services achats, marketing, commerciaux, administratifs et comptables, logistiques et informatiques, des services en charge des ressources humaines, des relations clients, ainsi que leurs supérieurs hiérarchiques.

 

Si nous transférons vos données à des tiers en dehors de l’Union européenne, c’est toujours dans le respect des dispositions du RGPD et, en conséquence, nous prenons toutes les mesures appropriées pour protéger vos données, en particulier au moyen des clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne.

 

Nos prestataires de services habilités peuvent également être amenés à traiter vos données personnelles strictement nécessaires à la réalisation des prestations que nous leur confions.

 

En particulier, les données sont hébergées par la société Dénomination sociale Shopify International Ltd., c/o Intertrust Ireland, 2nd Floor 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Ireland and GemPages, Inc., 470 North Bridge Road, Bugis Cube,  Singapore 188735.

 

Vos données personnelles pourront par ailleurs faire l’objet d’une communication afin de respecter des demandes d’ordre légal ou réglementaire, des décisions de justice, assignations ou procédures juridiques, si le respect de la législation en vigueur l’exige.

4. Comment la sécurité de vos données personnelles est-elle préservée ?

Vetevo veille à protéger et sécuriser vos données personnelles, afin d’assurer leur confidentialité et d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, détruites ou divulguées à des tiers non autorisés.


Lorsque la divulgation de données à des tiers est nécessaire et autorisée, vetevo s’assure que ces tiers garantissent aux données concernées le même niveau de protection que celui leur étant offert par vetevo, en exigeant des garanties contractuelles prévoyant notamment que, les données pourront être traitées exclusivement pour les finalités autorisées, avec toute la confidentialité et la sécurité requises.


Vetevo met en place des mesures techniques et organisationnelles pour assurer que les données personnelles sont conservées de la façon la plus sécurisée possible et ce, pendant la durée nécessaire à l’exercice des finalités poursuivies, conformément au droit applicable.


Bien que vetevo prenne toutes les mesures raisonnables pour protéger vos données personnelles, aucune technologie de transmission ou de stockage n’est totalement infaillible.


Conformément au droit applicable, en cas d’atteinte avérée aux données personnelles susceptible d’engendrer un risque élevé pour les droits et libertés des personnes concernées, vetevo s’engage à communiquer cette violation à l’autorité de contrôle compétente et, lorsque cela est exigé par ladite réglementation, aux personnes concernées (de manière individuelle ou générale selon les cas).


Sans préjudice de ce qui précède, il vous appartient de faire preuve de prudence pour empêcher tout accès non autorisé à vos données personnelles et à vos terminaux (ordinateur, smartphone, tablette,…), notamment par le choix d’un mot de passe robuste.


Les sites internet et applications mobiles de vetevo peuvent proposer des liens vers des sites Internet de tiers susceptibles de vous intéresser (ex. réseaux sociaux). Vetevo n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites de tiers ou sur les pratiques de ces tiers en matière de protection des données personnelles qu’ils pourraient recueillir. En conséquence, vetevo décline toute responsabilité concernant le traitement par ces tiers de vos données personnelles, non soumis à la présente charte. Il est de votre responsabilité de vous renseigner sur les politiques de protection des données personnelles de ces tiers.

5. Combien de temps vos données personnelles sont-elles conservées?

Vetevo ne conserve vos données personnelles que pour le temps nécessaire à l’accomplissement des finalités poursuivies, sous réserve des possibilités légales d’archivage, d’obligations de conservation de certaines données et/ou d’anonymisation.

Nous appliquons en particulier les durées de conservation suivantes pour ces quelques grandes catégories de données personnelles :

  • Données personnelles des clients/prospects : conservées tant que l’utilisateur reste actif et, au plus tard, 3 ans après le dernier contact avec l’utilisateur ;
  • Données personnelles de connexion : 1 an maximum à partir de la connexion ;
  • Cookies : 13 mois maximum à partir de l’insertion dans le navigateur.

6. Quels sont vos droits sur vos données personnelles et comment les exercer ?


(i) vos Droits


Sous réserve des conditions prévues par la réglementation en vigueur, vous disposez à l’égard de vos données personnelles des droits suivants :


  • Droit d’information sur le traitement de vos données personnelles

Vetevo s’efforce de vous offrir une information concise, transparente, compréhensible et aisément accessible, en des termes clairs et simples, sur les conditions du traitement de vos données personnelles.

  • Droit d’accès, de rectification et à l’effacement (ou « droit à l’oubli ») de vos données personnelles


Le droit d’accès vous permet d’obtenir auprès de vetevo la confirmation que vos données personnelles sont traitées par nos soins ou non, et les conditions de ce traitement, ainsi que d’en recevoir une copie (pour toute copie supplémentaire, vetevo est en droit d’exiger le paiement éventuel de frais raisonnables basés sur les coûts administratifs occasionnés). Lorsque cette demande est présentée par voie électronique, les informations sont fournies sous une forme électronique d’usage courant, à moins que vous ne demandiez qu’il en soit autrement.

 

Vous avez également le droit d’obtenir de vetevo, dans les meilleurs délais, la rectification de vos données personnelles qui sont inexactes ou incomplètes.


Enfin, sous réserve des exceptions prévues par le droit applicable (ex. : conservation nécessaire pour respecter une obligation légale), vous avez le droit de demander à vetevo l’effacement, dans les meilleurs délais, de vos données personnelles, lorsque l’un des motifs suivants s’applique :


  • vos données personnelles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou autrement traitées ;
  • vous souhaitez retirer votre consentement sur lequel était fondé le traitement de vos données personnelles le cas échant, et il n’existe pas d’autre fondement justifiant ce traitement ;
  • vous considérez et pouvez établir que vos données personnelles ont fait l’objet d’un traitement illicite ;
  • vos données personnelles doivent être effacées en vertu d’une obligation légale.
  • Droit à la limitation du traitement de vos données personnelles

 

La réglementation applicable prévoit que ce droit peut être invoqué dans certains cas, en particulier les suivants :


  • lorsque vous contestez l’exactitude de vos données à caractère personnel, ces traitements de données pourront être limités pendant la durée nécessaire à la vérification de leur exactitude ;
  • lorsque vous considérez et pouvez établir que le traitement des données à caractère personnel est illicite mais que vous vous opposez à l’effacement des données à caractère personnel, dans cette situation vous pouvez exiger à la place la limitation du traitement ;
  • lorsque vetevo n’a plus besoin de vos données à caractère personnel mais que celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense des droits en justice ;
  • lorsque vous vous opposez au traitement qui serait fondé sur l’intérêt légitime du responsable de traitement, pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par le responsable du traitement prévalent sur les vôtres.
  • Droit d’opposition y compris à la prospection

 

Vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement de vos données personnelles y compris un profilage, pour des raisons tenant à votre situation particulière. Il ne sera plus réalisé de traitement de vos données à moins qu’il n’existe des motifs légitimes et impérieux pour ce traitement, qui prévalent sur vos intérêts et droits et libertés ou des raisons liées à la constatation, l’exercice, la défense de droits en justice. Lorsque le traitement est à des fins de prospection, vous pouvez vous y opposer à tout moment. Dans ce cas, vous ne recevrez notamment plus d’offres personnalisées.

 

  • Droit à la portabilité des données personnelles

Lorsque le traitement est fondé sur votre consentement ou un contrat, ce droit à la portabilité vous permet de recevoir les données personnelles que vous avez fournies à vetevo dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de transmettre ces données personnelles à un autre responsable de traitement sans que vetevo y fasse obstacle.

Lorsque cela est techniquement, possible, vous pouvez demander que ces données personnelles soient directement transmises à un autre responsable de traitement par vetevo.


  • Droit de retrait du consentement au traitement des données personnelles

Lorsque vetevo traite vos données personnelles sur la base de votre consentement, celui-ci peut être retiré à tout moment en utilisant les moyens mis à votre disposition à cet effet (lien hypertexte et/ou procédure indiquée au point 6(ii) de la présente charte). En revanche, et conformément au droit applicable, le retrait de votre consentement ne vaut que pour l’avenir et ne saurait donc remettre en cause la licéité du traitement effectué avant ce retrait.


  • Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle

Si malgré les efforts de vetevo pour préserver vos données personnelles, vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous bénéficiez de la faculté d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Une liste des autorités de contrôle est disponible sur le site de la Commission européenne.


  • Droit de décider du sort de vos données personnelles après votre mort

Enfin, vous avez le droit d’organiser le sort de vos données personnelles post-mortem par l’adoption de directives générales ou particulières. Vetevo s’engage à respecter ces directives.

En l’absence de directives, vetevo reconnait aux héritiers la possibilité d’exercer certains droits, en particulier le droit d’accès, s’il est nécessaire pour le règlement de la succession du défunt ; et le droit d’opposition pour procéder à la clôture des comptes utilisateurs du défunt et s’opposer au traitement de ses données.

 

(ii) Modalités d’exercice de vos droits

Pour toute question relative à la présente charte et/ou pour exercer vos droits tels que décrits ci-dessus, vous pouvez vous adresser à vetevo, par voie électronique ou postale, à :


vetevo GmbH

Torstr. 23, 10119 Berlin - Allemagne.

E-mail : info@vetevo.fr

 

Vetevo s’engage à vous répondre dans les meilleurs délais, et en tout état de cause, dans un délai d’un mois à compter de la réception de votre demande.

 

Si besoin, ce délai pourra être prolongé de deux mois, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes adressées à vetevo. Dans ce cas, vous serez informé de cette prolongation et des motifs du report.

 

Si votre demande est présentée sous forme électronique, les informations vous seront également fournies par voie électronique lorsque cela est possible, à moins que vous ne demandiez expressément qu’il en soit autrement.


Si vetevo ne donne pas suite à votre demande, elle vous informera des motifs de son inaction et vous disposerez de la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle et/ou de former un recours juridictionnel.

7. Droit applicable et tribunal compétent

La présente charte est soumise au droit allemand. En cas de litige et dans le cas où un accord amiable ne pourrait intervenir, le tribunal compétent sera celui déterminé selon les règles de procédure applicables.


Mis à jour le 03.09.2020

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